MENTIONS LÉGALES

1 – Édition du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://coquelicotte.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:

Propriétaire du site : Clara della Vecchia – Coquelicotte – Contact : contact@coquelicotte.fr  n° : 06 74 17 21 27  – Adresse : 20 rue du Parc , 59110  LA MADELEINE.

Identification de l’entreprise : Coquelicotte – SIREN : 838 868 198 00022 RM : – Adresse postale : 20 rue du Parc, 59110  LA MADELEINE – Conditions générales de vente

Directeur de la publication : Clara della Vecchia – contact@coquelicotte.fr.

Hébergeur : 1&1 / IONOS – 7 Place de la Gare – 57200 Sarreguemines – Téléphone : 09.70.80.89.11

Délégué à la protection des données : Clara della Vecchia – contact@coquelicotte.fr

Autres contributeurs : Crédits photos: Tompic’s Photography, Marie Malandain, Agathe P, Julien Briche, Morgan Degorre, Maud Villa, Laura Zorman

2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons

Clara della Vecchia – Coquelicotte est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

3 – Limitations de responsabilité

Clara della Vecchia – Coquelicotte ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://coquelicotte.fr.

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4 – CNIL et gestion des données personnelles

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5 – Liens hypertextes et cookies

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6 – Droit applicable et attribution de juridiction

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